Conditions Générales d'Utilisation & Licence

Conditions Générales d'Utilisation des services TNY Robotics
Dernière mise à jour : 28/02/2026

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") ont pour objet de définir les règles d'utilisation des services logiciels proposés par Paul LOISIL (ci-après "TNY Robotics"), incluant le site web d'interface (Dashboard), l'application TNY-Coder, ainsi que l'utilisation et la modification du firmware des robots TNY Robotics.

L'utilisation de ces services implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 2 : Esprit Maker, Licence et Open-Source

TNY Robotics encourage l'apprentissage, la modification et la programmation.
Le firmware d'origine du robot ainsi que les logiciels associés (TNY-Coder) sont mis à disposition sous licence Creative Commons CC BY-NC-SA 4.0 (Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions).

En tant qu'utilisateur, vous êtes libre de :

  • Partager, copier, distribuer et communiquer le code.
  • Modifier, transformer et adapter le code pour créer votre propre firmware.

Cependant, vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de ces logiciels ou de leurs versions modifiées sans l'accord préalable de TNY Robotics.

Article 3 : Programmation, Bidouillage et Exclusion de Responsabilité

(Un grand pouvoir implique de grandes responsabilités)

Le robot TNY Robotics est conçu pour être programmé par l'utilisateur (via l'envoi de commandes Websocket sur TNY-Coder) et permet le flashage de firmwares personnalisés via son port USB interne.

Toute modification du comportement d'usine du robot ou téléversement d'un code personnalisé se fait aux risques et périls exclusifs de l'utilisateur.

TNY Robotics décline toute responsabilité et annule toute garantie matérielle dans les cas suivants :

  • Dommages physiques (chutes, collisions, destructions) causés au robot, à des tiers ou à des biens, résultant d'un script, d'un code, ou d'une action exécutée par l'utilisateur.
  • Dommages électroniques (surchauffe, déterioration, court-circuits) causés par le flashage d'un firmware tiers, d'un code non optimisé, ou d'une manipulation physique inappropriée des composants.

En utilisant TNY-Coder ou en modifiant le firmware, l'utilisateur renonce à tout recours contre TNY Robotics en cas de casse liée à ces modifications.

Article 4 : Avertissement de sécurité

Le robot et ses logiciels associés constituent un kit de développement technique et éducatif destiné à un public adulte et averti (Makers, développeurs, passionnés de robotique).

Ce produit n'est pas un jouet au sens de la Directive européenne 2009/48/CE et ne doit pas être laissé à la portée des enfants sans la supervision stricte d'un adulte ayant pris connaissance des présentes conditions.

Article 5 : Logiciel embarqué, Dashboard local et Mises à jour

L'interface de configuration (Dashboard) n'est pas hébergée sur un serveur distant, mais directement embarquée sur le robot. Elle est accessible localement via le point d'accès WiFi généré par le robot ou via le réseau local de l'utilisateur.

Par conséquent, TNY Robotics ne dépend d'aucun service cloud pour le pilotage de base et ne peut être tenu responsable des problèmes de connectivité liés au réseau local de l'utilisateur.

Fonctionnalité de mise à jour automatique

Par défaut, afin de garantir la sécurité et l'amélioration continue du robot, le firmware est configuré pour interroger les serveurs distants de TNY Robotics à chaque démarrage afin de vérifier la disponibilité d'une nouvelle mise à jour. Cette requête technique implique une communication ponctuelle avec nos serveurs.

Le logiciel embarqué (firmware et dashboard) est fourni "en l'état".
Bien que TNY Robotics s'efforce de fournir un code stable, des bugs peuvent subsister. TNY Robotics ne pourra être tenu responsable d'éventuelles pertes de données (scripts, configurations locales) consécutives à une manipulation ou à une mise à jour.

Article 6 : Évolution des Conditions

TNY Robotics se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, notamment pour encadrer le déploiement de nouvelles fonctionnalités ou de nouvelles versions du firmware.

Aucune notification par courriel ne sera envoyée. Il incombe à l'utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des CGU disponible sur le site https://tny-robotics.com. Le téléchargement et l'installation d'une nouvelle mise à jour du firmware par l'utilisateur valent acceptation sans réserve des CGU en vigueur à la date de la mise à jour.

Article 7 : Droit applicable et Litiges

Les présentes CGU sont soumises à la législation française. En cas de litige n'ayant pu trouver une issue amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.